Depuis le début de la pandémie de COVID-19, nous voyons quantité d’histoires inspirantes de citoyens et d’organismes qui prêtent main-forte à leurs communautés et soutiennent des causes de multiples façons. Or, il est possible que vous cherchiez vous aussi des moyens de contribuer davantage, ou que vous vouliez repenser votre approche caritative.
Avant de faire un don à une cause qui vous tient à cœur, vous devez vous poser quelques questions : quelle la meilleure façon de donner ou de faire fructifier mon argent, et quels organismes devrais-je soutenir?
Un moyen efficace de continuer à faire vos dons de bienfaisance pendant une période prolongée est d’ouvrir un compte à vocation arrêtée par le donateur. Pour le donateur, il s’agit d’un moyen souple de façonner son héritage philanthropique et de maximiser l’impact de ses dons. C’est donc une façon de poursuivre votre tradition de philanthropie et de profiter des avantages d’une fondation privée, sans les coûts d’établissement ni les responsabilités administratives. Cette mesure permet le versement de subventions à des organismes de bienfaisance choisis par vous pendant un certain temps ou à perpétuité.
Par exemple, le Programme philanthropique IG Gestion de patrimoine, géré en partenariat par IG Gestion de patrimoine et la Fondation de philanthropie stratégique, est un programme à vocation arrêtée par le donateur qui rend possible les dons de bienfaisance sans les responsabilités administratives et les coûts d’établissement et de maintien d’une fondation privée, et aussi sans qu’il soit nécessaire d’y consacrer beaucoup de temps.
« Le programme peut être une belle option pour créer un plan caritatif bien structuré, indique Craig Hughes, directeur général, Planification fiscale et successorale à IG Gestion de patrimoine. Il est important d’avoir un plan qui englobe tous les aspects : les meilleurs moyens de faire des dons, la constitution d’un héritage, l’efficacité fiscale et l’intégration au plan successoral. » Le programme peut servir de complément au plan en offrant plus de souplesse qu’un simple don versé à un organisme de bienfaisance.
Les dons sont faits à la Fondation de philanthropie stratégique, une fondation publique enregistrée comme organisme de bienfaisance auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC) et du ministère du Revenu du Québec. La Fondation reçoit les dons, qui sont admissibles au crédit d’impôt pour don de bienfaisance, et maintient les comptes afin de faciliter le versement de subventions annuelles aux organismes de bienfaisance que vous avez choisis.
Ce crédit d’impôt peut vous permettre de réaliser des économies d’impôt et réduit effectivement l’impôt à payer. Le crédit d’impôt accordé aux contribuables à revenu élevé est encore plus avantageux, ce qui constitue un incitatif supplémentaire. De plus, vous pouvez reporter les dons de bienfaisance inutilisés à l’une des cinq années suivantes ou les inscrire dans la déclaration de revenus de votre conjoint.
La gestion de vos dons est simple et pratique. Vous pouvez ouvrir un compte et faire des dons de votre vivant ou prévoir une clause à cet effet dans votre dernier testament. La Fondation peut être nommée comme bénéficiaire d’une police d’assurance vie, d’un REER, d’un FERR ou d’un CELI; vous pourrez ainsi profiter d’autres occasions de planification successorale et réduire la valeur de l’actif assujetti à l’impôt successoral. Au Québec, la désignation d’un bénéficiaire peut faire l’objet de restrictions.
Vous pouvez choisir le nom que vous désirez donner à votre compte afin d’associer de façon permanente le nom de votre famille avec un don de bienfaisance pour les années à venir. Vous pouvez aussi nommer un enfant ou un autre membre de votre famille à qui vous confierez la responsabilité de faire des recommandations pour votre compte après votre décès ou en cas d’incapacité. Une tradition de philanthropie multigénérationnelle pourrait ainsi être établie.
Le programme offre beaucoup de souplesse dans le choix du don que vous voulez faire. Une approche stratégique de la philanthropie peut maximiser l’efficience de vos dons de votre vivant ou par héritage. Si vous détenez des titres négociés sur le marché, comme des actions, des obligations ou des titres de fonds communs de placement, et décidez d’en faire don, vous pourriez réaliser des économies d’impôt supplémentaires.
Dans le contexte de la pandémie de COVID-19 et de la volatilité des marchés qui en découle, est-ce toujours le bon moment de faire un don?
Les titres cotés en bourse que vous détenez pourraient bien avoir une juste valeur marchande supérieure à leur coût comptable (soit le montant payé pour les acquérir). Si vous donnez de tels titres à une œuvre de bienfaisance, vous bénéficierez d’un crédit d’impôt pour le montant du don sans être imposé sur le gain en capital. Votre don devient ainsi fiscalement plus avantageux. Si vous souhaitez toujours détenir les titres donnés, une stratégie à envisager consiste à utiliser des liquidités ou d’autres éléments d’actif pour racheter les titres. Ainsi, vous faites passer le prix de base à la valeur marchande actuelle et réduisez le gain en capital éventuel.
Si la position se négocie en dessous de votre coût comptable, un don peut tout de même offrir des avantages fiscaux importants dans certains cas. Le don peut également générer une perte en capital qui peut être utilisée pour réduire davantage les impôts et contrebalancer les gains en capital réalisés maintenant ou à venir.
« Le fait d’investir vos dons dans un fonds à vocation arrêtée par le donateur peut multiplier les retombées, surtout que la croissance reste à l’abri de l’impôt dans le cadre du programme, explique M. Hughes. Comme vous étalez sur une longue période le versement des subventions aux organismes de bienfaisance de votre choix, vous en maximisez l’impact pour les causes qui vous tiennent le plus à cœur. »
Une fois votre don effectué, vous pouvez exercer le niveau de contrôle que vous désirez sur la gestion des dons. On vous tiendra au courant des actifs détenus dans votre compte et des subventions versées. Vous pouvez indiquer comment vous voulez que vos fonds soient dépensés et à quels organismes de bienfaisance vous les destinez. Vous pouvez aussi modifier le montant de vos dons et les organismes bénéficiaires. Ainsi, les organismes de bienfaisance que vous avez choisis bénéficieront de votre générosité selon des modalités qui vous conviennent.
Si vous souhaitez faire un don dès maintenant, mais que vous ne savez trop quel organisme de bienfaisance choisir, le bon choix pourrait être de faire un don à un programme philanthropique. Un tel don procure des avantages fiscaux immédiats sans vous obliger à choisir dans l’immédiat les organismes qui pourront bénéficier de votre générosité. Autrement dit, vous avez la possibilité de maximiser les retombées pour les causes qui vous tiennent à cœur.
Pour voir comment vous pourriez intégrer un fonds à vocation arrêtée par le donateur à votre planification globale, communiquez avec votre conseiller IG.
Ce document, rédigé et publié par IG Gestion de patrimoine, contient des renseignements de nature générale seulement. Son but n’est pas d’inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement précis ni de fournir des conseils juridiques, fiscaux ou de placement. Les lecteurs auraient avantage à obtenir des conseils adaptés à leur situation personnelle auprès d’un conseiller IG. Le Programme philanthropique IG Gestion de patrimoineMC est offert de concert avec la Fondation de philanthropie stratégique, un organisme indépendant d’IG Gestion de patrimoine. Les dons versés dans le cadre du Programme sont irrévocables et sont acquis à la Fondation de philanthropie stratégique. Le présent document contient des renseignements de nature générale seulement; son but n’est pas de fournir des conseils fiscaux spécialisés. Vous êtes prié de consulter le Guide du programme pour obtenir des renseignements complets, incluant les frais et les dépenses. Les renseignements présentés dans ce document sont de portée générale; il ne faut pas y voir un avis juridique, financier ou fiscal, étant donné que la situation de chaque personne est différente. Les donateurs devraient consulter leurs conseillers juridiques, financiers et fiscaux pour obtenir des renseignements propres à leur situation avant de faire un don à la FondationLes dons sont faits à la Fondation de philanthropie stratégique, une fondation publique enregistrée comme organisme de bienfaisance auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC) et du ministère du Revenu du Québec. La Fondation reçoit les dons, qui sont admissibles au crédit d’impôt pour don de bienfaisance, et maintient les comptes afin de faciliter le versement de subventions annuelles aux organismes de bienfaisance que vous avez choisis.